Dimanche 24 avril 2011


SPARC Europe publie un entretien avec Paul Ayris (pdf) de l’UCL (University College London) sur les droits d’auteur. Une mise au point fort éclairante.

Il me faut cependant préciser le point 13: quelles que soient les exigences de l’éditeur, lorsque l’Institution à laquelle l’auteur appartient exige que ses publications soient intégrées dans le dépôt institutionnel, c’est cette deuxième exigence qui prime. Ceci se fait dans le respect de la première exigence, celle de l’éditeur: ne pas mettre en accès libre pendant la durée de l’embargo (la plupart des éditeurs aujourd’hui accepte que l’accès aux articles — ne parlons pas ici des ouvrages —, soit libre d’emblée, certains après six mois, rarement après un an, voir la liste et les conditions de chacun dans SHERPA-Romeo). Dans ce cas, l’accès n’est pas libre mais le travail est consultable sur demande. En attendant, il est entreposé dans le dépôt institutionnel, c’est ce qui compte. On peut donc répondre de manière plus claire à la question 13.

SPARC Europe publishes an interview with Paul Ayris (pdf) of UCL (University College London) on author’s copyright. An enlightening review for the newcomer.

I should add some precisions to item 13, though: whatever the requirements of the publisher, when the Institution to which the author belongs mandates immediate deposit in the Institutional Repository, it is the latter requirement that prevails. This is done in full accordance with the publisher’s requirements: keep in closed access during the embargo period (most publishers nowadays agree on an immediate open access to articles — let’s set books aside here —, several of them agree on a six-month period, some require a full year, see the list and conditions for each in SHERPA-Romeo). In this case, access is not open but the work can be consulted on demand. In the mean time, it is stored and catalogued in the Institutional Repository, which is essential. Answer to question 13 can thus be more complete.