SPARC Europe publie un entretien avec Paul Ayris (pdf) de l’UCL (University College London) sur les droits d’auteur. Une mise au point fort éclairante.

Il me faut cependant préciser le point 13: quelles que soient les exigences de l’éditeur, lorsque l’Institution à laquelle l’auteur appartient exige que ses publications soient intégrées dans le dépôt institutionnel, c’est cette deuxième exigence qui prime. Ceci se fait dans le respect de la première exigence, celle de l’éditeur: ne pas mettre en accès libre pendant la durée de l’embargo (la plupart des éditeurs aujourd’hui accepte que l’accès aux articles — ne parlons pas ici des ouvrages —, soit libre d’emblée, certains après six mois, rarement après un an, voir la liste et les conditions de chacun dans SHERPA-Romeo). Dans ce cas, l’accès n’est pas libre mais le travail est consultable sur demande. En attendant, il est entreposé dans le dépôt institutionnel, c’est ce qui compte. On peut donc répondre de manière plus claire à la question 13.